POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous, CLAIMS BALKANS DOO, respectons votre droit de contrôler le traitement de vos données à caractère personnel et voulons partager avec vous les informations les plus importantes à ce sujet.
Nous faisons de notre mieux pour mettre en place les pratiques les plus efficaces pour traiter vos données à caractère personnel conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« le RGPD »), à la Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (« la directive ePrivacy »), ainsi qu’à la législation des États membres de l’Union européenne.
Cette Politique de confidentialité vous fournit des informations sur les données à caractère personnel que nous pouvons être amenés à collecter, sur les finalités et les bases de leur traitement, sur la durée de conservation de vos données à caractère personnel, sur vos droits et sur les moyens de les exercer, ainsi que sur les moyens mis à votre disposition pour nous contacter concernant toute question relative au traitement de vos données à caractère personnel.
Nous, CLAIMS BALKANS DOO, sommes une personne juridique constituée conformément au droit de la république de Serbie. Afin de protéger vos intérêts en tant que personnes concernées, nous avons nommé CLAIMS GLOBAL OY (numéro d’identification d’entreprise 3272019-2) notre représentant dans l’Union européenne (« l’UE »).
Vous et les autorités de contrôle pouvez contacter les deux CLAIMS BALKANS DOO et CLAIMS GLOBAL pour toute question relative au traitement des données à caractère personnel dans le but d’assurer la conformité avec le RGPD.
Comme le traitement de vos données à caractère personnel est un vaste sujet, nous vous invitons, pour toute question sur nos mesures de confidentialité qui n’est pas abordée dans la présente Politique, à nous contacter en vous servant des informations de contact ci-dessous.
Contacts
TERMINOLOGIE
De quoi parle-t-on?
« Données à caractère personnel » sont toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (« personne concernée », c’est-à-dire, vous).
« Personne physique identifiable » (vous) est une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne (tel que les « cookies »), ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
« Traitement » signifie toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.
« Responsable du traitement » (CLAIMS BALKANS DOO) est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ; lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l'Union ou le droit d'un État membre, le responsable du traitement peut être désigné ou les critères spécifiques applicables à sa désignation peuvent être prévus par le droit de l'Union ou par le droit d'un État membre.
« Représentant » (CLAIMS GLOBAL OY) est une personne physique ou morale établie dans l'Union, désignée par le responsable du traitement ou le sous-traitant par écrit, en vertu de l'article 27 du RGPD, qui les représente en ce qui concerne leurs obligations respectives en vertu du présent règlement.
« Consentement » de la personne concernée (vous) est toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement.
Nous venons d’exposer seulement la partie essentielle de la terminologie liée au sujet du traitement des données à caractère personnel. Si vous désirez savoir plus sur la terminologie plus spécifique, merci de consulter le RGPD, la directive ePrivacy, ainsi que le droit des États membres de l’Union européenne ou de nous contacter à l’adresse suivante: info@claimsip.com.
VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS TRAITONS
Lorsque vous vous rendez sur notre site web, nous pouvons traiter les données à caractère personnel listées ci-dessous et pouvant être dénommées conjointement par le terme « cookies ».
Les « cookies » sont des fichiers informatiques conservés dans votre navigateur et utilisés sur les sites web que vous consultez.
Vos cookies peuvent être divisés en catégories suivantes:
- Cookies strictement nécessaires – des informations nécessaires pour visionner notre site web et vous donner la possibilité d’utiliser ses fonctionnalités, par exemple, visionner des contenus d’autres sites web.
- Cookies fonctionnels – les informations sur vos choix faits sur notre site, par exemple, quel créneau d’appel vous avez sélectionné.
- Cookies statistiques – les informations sur votre expérience d’utilisation de notre site web, par exemple, les liens que vous avez suivis.
- Cookies de prospection – informations sur votre activité en ligne, par exemple, quels sites vous avez consulté précédemment.
L’utilisation des cookies n’est pas une obligation légale ni contractuelle ni une condition nécessaire pour entrer en contact avec nous. Vous n’êtes pas obligés de nous donner accès à vos cookies.
Les cookies strictement nécessaires sont essentiels pour le fonctionnement de notre site web. Vous ne pouvez pas vous opposer à ce que nous traitions ces cookies lorsque vous consultez notre site web. Si vous ne consentez pas au traitement de ces cookies par nous, vous devez quitter notre site.
Les cookies fonctionnels, statistiques et de prospection sont optionnels. Nous ne pouvons les traiter que si vous donnez votre consentement ; cela dit:
- Si vous vous opposez au traitement de vos cookies fonctionnels, vous allez pouvoir utiliser notre site web sans restrictions à l’exception des certaines fonctionnalités particulières de notre site.
- Si vous vous opposez au traitement de vos cookies statistiques, vous allez pouvoir utiliser notre site web sans restrictions, mais nous ne saurons pas quelles informations sur notre site web sont les plus importantes pour vous.
- Si vous vous opposez au traitement de vos cookies de prospection, vous allez pouvoir utiliser notre site web sans restrictions, mais nous ne pourrons pas vous montrer les contenus les plus pertinents et ciblés.
Toutes vos données à caractère personnel seront traitées selon des finalités et des bases juridiques spécifiques et seront conservées pendant la durée détaillée ci-dessous.
| Données àcaractère personnel |
Finalités du traitement |
Base juridique du traitement |
Durée de conservation des données à caractère personnel |
| Cookies strictement nécessaires | Utiliser les fonctionnalités de notre site web | Intérêt légitime consistant à proposer le service demandé par l’utilisateur sur notre site web | Session en cours d’utilisation de notre site web |
|
Cookies
fonctionnels par
nom clé de cookie:
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Optimiser vos interactions avec les fonctionnalités de notre site web | Votre consentement | 6 mois 1 |
| Cookies statistiques | Recherche statistique de vos interactions avec notre site web | Votre consentement | 6 mois |
|
Cookies de
prospections
par nom clé de cookie:
_fbp fr lidc bscookie bcookie |
Personalization of content on our website for you | Your consent | 6 months |
1 Basé sur la pratique commune des États de l’UE en matière de traitement des données à caractère personnel: https://www.mofo.com/resources/insights/220504-cookie-consent-requirements.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DES ENFANTS ET MINEURS
Nous ne traitons pas les données à caractère personnel des personnes de moins de 15 (quinze) ans qu’elles soient citoyennes d’un État membre de l’UE ou de tout autre État. Merci de ne pas utiliser nos services si vous avez moins de 15 (quinze) ans et que vous êtes citoyen d’un État membre de l’UE ou de tout autre État.
CATÉGORIES PARTICULIÈRES DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Nous ne traitons pas les catégories particulières des données à caractère personnel qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, ainsi que les données génétiques, les données biométriques aux fins d'identifier une personne physique de manière unique, les données concernant la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.
VOTRE CONSENTEMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Nous sommes obligés d’obtenir votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel relatif aux cookies fonctionnels, statistiques ou de prospection.
L’information sur chacun de ces cookies est disponible dans la section « VOS DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS TRAITONS » de cette Politique de confidentialité.
Votre consentement porte sur chaque type particulier des fichiers de cookies et sur chaque finalité d’un tel traitement.
Vous n’êtes pas obligé de donner votre consentement au traitement de tous les types des cookies ou même d’un seul n’entre eux.
Vous êtes libre dans votre droit de nous donner votre consentement.
Pour donner votre consentement, vous devez utiliser un formulaire spécial disponible sur notre site web.
Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment. Afin d’exercer ce droit, vous devez utiliser le même formulaire spécial que vous avez utilisé pour donner votre consentement.
ACCÈS DES TIERS AUX DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Nous ne partageons pas les données à caractère personnel vous concernant avec des tiers, à l’exception des autorités officielles conformément à la loi applicable.
VOS DROITS
Le Règlement général sur la protection des données (« le RGPD ») (Règlement 2016/679 du 27 avril 2016), la Directive vie privée et communication électronique (Directive 2000/58/CE du 12 juillet 2002), ainsi que les lois d’autres États sur la confidentialité vous confèrent certains droits en tant que personne concernée par le traitement:
Vous disposez des droits suivants:
| DROIT | CONTENU |
| Droit de nous demander l’accès à vos données |
Vous avez le droit d'obtenir de notre part la
confirmation que des données à caractère personnel
vous concernant sont ou ne sont pas traitées et,
lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites données à
caractère personnel ainsi que les informations
suivantes:
a) les finalités du traitement; b) les catégories de données à caractère personnel concernées; c) les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées, en particulier les destinataires qui sont établis dans des pays tiers ou les organisations internationales; d) lorsque cela est possible, la durée de conservation des données à caractère personnel envisagée ou, lorsque ce n'est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée; e) l'existence du droit de nous demander la rectification ou l'effacement de données à caractère personnel, ou une limitation du traitement des données à caractère personnel relatives à vous, ou du droit de vous opposer à ce traitement; f) le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle ; g) lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de vous, toute information disponible quant à leur source; h) l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris un profilage, et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous- jacente, ainsi que l'importance et les conséquences prévues de ce traitement pour vous. Nous devons fournir une copie des données à caractère personnel faisant objet d’un traitement. Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel auxquelles vous souhaitez avoir accès par mail à info@claimsip.com ou par courrier. Nous allons vérifier votre demande et vous répondre dans un délai de 1 (un) mois. |
| Droit de rectification des données à caractère personnel | Si vos données à caractère personnel sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit d'obtenir de nous, dans les meilleurs délais, la rectification ou le complément de vos données. Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel que vous souhaitez corriger par mail à info@claimsip.com ou par courrier. Nous allons vérifier votre demande et vous répondre dans un délai de 10 (dix) jours. |
| Droit à l’effacement des données à caractère personnel |
Nous avons l’obligation d’effacer les données à
caractère personnel, dans les meilleurs délais,
lorsque l’un des motifs suivants s’applique:
(a) les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière; (b) vous retirez le consentement sur lequel est fondé le traitement, et il n'existe pas d'autre fondement juridique au traitement; (c) vous vous opposez au traitement en vertu de l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, et il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement en vertu de l'article 21, paragraphe 2 du RGPD; (d) les données à caractère personnel ont fait l'objet d'un traitement illicite; (e) les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l'Union ou par le droit de l'État membre auquel nous sommes soumis; (f) les données à caractère personnel ont été collectées dans le cadre de l'offre de services de la société de l'information visée à l'article 8, paragraphe 1 du RGPD. Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel que vous souhaitez faire effacer par mail à info@claimsip.com ou par courrier. Nous allons vérifier votre demande et vous répondre dans un délai de 10 (dix) jours. |
| Droit à la limitation du traitement |
Vous pouvez exercer votre droit lorsque l’un des
motifs suivants s’applique:
(a) l'exactitude des données à caractère personnel est contestée par vous, pendant une durée nous permettant de vérifier l'exactitude des données à caractère personnel; (b) le traitement de vos données est illicite et vous vous opposez à leur effacement et exigez à la place la limitation de leur utilisation; (c) nous n’avons plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice; (d) vous vous êtes opposé au traitement en vertu de l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes les vôtres. Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel dont vous souhaitez limiter le traitement par mail à info@claimsip.com ou par courrier. Nous allons vérifier votre demande et vous répondre dans un délai de 1 (un) mois. |
| Droit à la portabilité des données |
Vous avez le droit de recevoir les données dans un
format structuré, couramment utilisé et lisible par
machine, et le droit de transmettre ces données à
un autre responsable du traitement sans que nous y
fassions obstacle, lorsque :
(a) le traitement est fondé sur le consentement en application de l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, ou de l'article 9, paragraphe 2, point a) du RGPD, ou sur un contrat en application de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD ; et (b) le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés. Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel que vous souhaitez transmettre par mail à info@claimsip.com ou par courrier. Nous allons vérifier votre demande et vous répondre dans un délai de 1 (un) mois. |
| Droit de retirer à tout moment le consentement sans que cela compromette la licéité du traitement consentement effectué avant ce retrait | Afin d’exercer ce droit, vous devez utiliser le même formulaire spécial que vous avez utilisé pour donner votre consentement. |
| Droit d'introduire une réclamation auprès d'une seule autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre où vous avez votre résidence habituelle, votre lieu de travail, ou dans lequel la violation alléguée a eu lieu, si vous estimez que les droits que vous confère le RGPD sont violés |
Nous n’utilisons pas de processus de prise de décision automatisée basée sur vos données à caractère personnel, tels que le profilage.
VOTRE DROIT D’OPPOSITION AU TRAITEMENT 2
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel vous concernant lorsque le traitement est nécessaire pour les finalités de l’intérêt légitime que nous poursuivons.
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à un traitement des données à caractère personnel vous concernant à des fins de prospection.
Afin d’exercer votre droit, vous devez adresser une demande indiquant les données à caractère personnel concernées par mail à info@claimsip.com ou par courrier.
Nous allons vérifier votre demande et arrêter le traitement dès la date d’acceptation de votre demande.
CONSERVATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Nous conservons vos données à caractère personnel pendant toute la durée de la session sur notre site web ou même après la fin de cette session pendant une période allant jusqu’à six mois, en fonction de la finalité de traitement.
MODIFICATIONS ET MISES À JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité afin de garantir que vos données à caractère personnel sont traitées de manière licite, équitable et transparente.
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment cette Politique de confidentialité, pour quelque raison que ce soit, sans vous prévenir par d’autres moyens que la publication de la Politique de confidentialité mise à jour sur notre site web.
Vous devez vérifier la Politique de confidentialité de temps en temps afin d’être informés des règles en place concernant le traitement de vos données à caractère personnel.
Les dispositions de la présente Politique de confidentialité remplacent toutes les notes d’information, politiques et déclarations antérieures concernant les pratiques de confidentialité et les conditions générales de l’utilisation de ce site web.
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QUESTIONS, PRÉOCCUPATIONS ET RÉCLAMATIONS
Vous pouvez nous adresser toutes vous questions, préoccupations et réclamations relatives au traitement de vos données à caractère personnel en nous contactant aux adresses suivantes :
| Adresse postale | Adresse postale | E-mail: |
| CLAIMS BALKANS DOO Mica Radakovica 4g, Zemun 11000 BEOGRAD | CLAIMS GLOBAL Oy c/o Oliana Ranta Vanha Koivuniementie 9 A 00930 HELSINKI | info@claimsip.com |
Sans aucune limite
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